Direction des changes

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1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
Titre : 2 Direction des changes
- 1495200501 AR 50 à 136, 149500501 AR 69
  Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction
  Date : 1922/2001
  - 1495200501 AR 69 à 119
    Titre : 2.2.2. Collection de notes
    Date : 1975/2001
    - 1495200501 AR 88
      Titre : Notes de la section placements1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 89
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 90
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre) et de la section études1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 91
      Titre : Notes de la section placements1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 92
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 93
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 94
      Titre : Notes de la section études1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 95
      Titre : Notes de la section placements1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 96
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 97
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 98
      Titre : Notes de la section études1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 99
      Titre : Notes de la section placements1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 100
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 101
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 102
      Titre : Notes de la section études1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 103
      Titre : Notes de la section placements1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 104
      Titre : Notes de la Direction1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 105
      Titre : Notes de la section études1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 106
      Titre : Notes de la section placements1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 107
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 108
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 109
      Titre : Notes de la section études1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 110
      Titre : Notes de la section placements1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 111
      Titre : Notes de la direction (1er semestre)1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 112
      Titre : Notes de la direction (2nd semestre)1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 113
      Titre : Notes section placements1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 114
      Titre : Notes de la direction1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 115
      Titre : Notes section placements1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 116
      Titre : Notes de la direction (1er semestre))1999
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 117
      Titre : Notes de la direction (2nd semestre)1999
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 118
      Titre : Notes section placements1999
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 119
      Titre : Notes de la Direction2000-2001
      Date : 2000-2001
  - 1495200501 AR 120 à 136
    Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes
    Date : 1922/1994
    - 1495200501 AR 120
      Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes 2.2.3.1. Contrôle des changes Contrôle des changes, dispositions légales et réglementaires : presse, arrêté, extrait JO, rapport, circulaire, pièce comptable, convention 1922-1943 Politique des changes, recueil de lois, convention, décret : registre 1932-1947
      Date : 1922-1947
    - 1495200501 AR 121
      Titre : Contrôle des changes, réglementation appliquée dans différents pays : note de Bank and Bankers, correspondance, avis, rapport 1940-1957
      Date : 1940-1957
    - 1495200501 AR 122
      Titre : Contrôle des changes, réglementation appliquée dans différents pays : note de Bank and Bankers, correspondance, avis, rapport 1940-1957
      Date : 1940-1957
    - 1495200501 AR 123
      Titre : Politique de change en Corse et en Alsace Lorraine, organisation : note, arrêté, ordonnance, avis 1943-1946 Libéralisation des échanges et des paiements entre la France, la Belgique, et l'Italie, organisation : note, correspondance 1949-1954 Réglementation des changes, contrôle des changes, marché des changes à l'étranger (Suisse, Grande-Bretagne, Japon, Japon, Hollande, État-Unis, Danemark, Canada, Allemagne, Belgique) : note, fax, correspondance, rapport, presse 1955-1984 Réglementation des relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : loi, note, correspondance, décret, arrêté, circulaire 1966-1986
      Date : 1943-1986
    - 1495200501 AR 124
      Titre : Contrôle des changes étrangers, généralités : note 1972-1985 Réglementation relative aux déclarations fournies par les Banques en matière de relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : circulaire, note 1985 Relations avec le Fonds de Stabilisation des changes, répartition des pertes consécutives aux arbitrages du service des changes : note 1989
      Date : 1972-1989
    - 1495200501 AR 125
      Titre : Comité de la réglementation bancaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance 1986-1994
      Date : 1986-1994
    - 1495200501 AR 126
      Titre : 2.2.3.2. Documentation envoyée par l'Office des Changes Office des changes, instructions : registre (1939-1940) ; répertoire des circulaires parues à la Banque de France : registre (1945-1949) 1939-1949 Réglementation des changes, avoirs français à l'étranger et avoirs en devises étrangères appartenant à des français; importation exportation ; Voyageurs étrangers ; avoirs en France appartenant à des étrangers ou à des non-résidents ; relations entre les différents territoires de la zone franc ; régime des avoirs français à l'étranger ; relations entre la zone franc et l'étranger : avis, notes de l'Office des changes 1945-1947
      Date : 1939-1949
    - 1495200501 AR 127
      Titre : Office des changes, communications officielles extraite du JO : registre (1945-1954) ; liste des instructions en vigueurs au 25 juill. 1952 1945-1954 Réglementation des changes, négociations au comptant et à terme : circulaires aux intermédiaires agréés, instructions et avis de l'Office des Changes 1946-1952
      Date : 1945-1954
    - 1495200501 AR 128
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de Paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] déc. 1954-fév.1955 1954-1955
      Date : 1954-1955
    - 1495200501 AR 129
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1951
      Date : 1951-1954
    - 1495200501 AR 130
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Déc. 1951- mars1952
      Date : 1951-1951
    - 1495200501 AR 131
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1952
      Date : 1951-1952
    - 1495200501 AR 132
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Juin-aôut 1952
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 133
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1952
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 134
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct.-déc. 1953
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 135
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Janv-mars 1954
      Date : 1953-1953
    - 1495200501 AR 136
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1954
      Date : 1954-1954
- 1495200501 AR 137 à 455
  Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
  Date : 1926/2002
  - 1495200501 AR 137 à 171
    Titre : 2.3.1. Organisation
    Date : 1926/2002
    - 1495200501 AR 137
      Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves 2.3.1. Organisation 2.3.1.1. Création et fonctionnement Service des changes, création : note, loi, presse 1926 Audit sur le service des changes et de la gestion des réserves : rapport, cahier des recommandations 1990 Cadre opérationnel du service des changes et de la gestion des réserves, évolution : note, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport, charte 1990-2002
      Date : 1926-2002
    - 1495200501 AR 138
      Titre : Activités du service, notes techniques 1968-1982
      Date : 1968-1982
    - 1495200501 AR 139
      Titre : Activité du service des changes, objectifs : correspondance, note (1991-1994) ; rapport d'activités (1995-1997) 1991-1997 Budget, dépenses de fonctionnement et recettes : tableau 1994-1998
      Date : 1991-1998
    - 1495200501 AR 140
      Titre : Activités du service, mains-courantes 2nd semestre 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 141
      Titre : Activités du service, mains-courantes 1er semestre1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 142
      Titre : Activités du service, mains-courantes 2e semestre 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 143
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1983-1983
    - 1495200501 AR 144
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1984-1984
    - 1495200501 AR 145
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1986-1986
    - 1495200501 AR 146
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1993-1995
    - 1495200501 AR 147
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1996-1997
    - 1495200501 AR 148
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 149
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 150
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 2000-2000
    - 1495200501 AR 151
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 2001-2001
    - 1495200501 AR 152
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 2002-2002
    - 1495200501 AR 153
      Titre : 2.3.1.2. Division Placements, études et gestion des réserves Statut de la Banque de France, loi et convention de 1993 entre l'État et la Banque de France sur la gestion et la comptabilisation des réserves de change : procès-verbal du conseil général, projet de loi, extrait JO, rapport, correspondance, note, presse, compte-rendu 1936-1993 Division « placement », organisation : rapport 1991
      Date : 1936-1993
    - 1495200501 AR 154
      Titre : 2.3.1.3. Division « Cambistes » (au comptant) Authentification des messages, réorganisation des procédures : rapport, note 1972-1975 Installations cambistes, expérience italienne : compte rendu, rapport 1974 Projet de fiche cambiste, élaboration : rapport, note 1975 Réalisation des opérations de change et de trésorerie, document concernant la définition et formules de calcul élaboré par l'association française des trésoriers d'entreprise, l'association des trésoriers de banque et l'association des cambistes de France : plaquette 1991
      Date : 1972-1991
    - 1495200501 AR 155
      Titre : Tests Managers, tests sur l'intégralité de la chaîne de traitement depuis la saisie d'une opération jusqu'à l'envoi de la messagerie : note, compte rendu, état 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 156
      Titre : 2.3.1.4. Personnel Personnel du service des changes Effectifs, réponses à la note d'information annuelle du comité d'établissement de Paris : note, rapport 1974 Primes et indemnités, organisation et distribution : note 1992-1998 Stagiaires étrangers, accueil : programme, note, correspondance 1957-1966
      Date : 1957-1998
    - 1495200501 AR 157
      Titre : Stagiaires étrangers, accueil : programme, correspondance, note 1992-1994 Séminaires, organisation et invitation : correspondance, brochure 1993-1997 Visiteurs étrangers, organisation de l'accueil : note, correspondance 1992-1994 Cambistes Agent des marchés interbancaires, cadre réglementaire et législatif : note, rapport, correspondance 1948-1989
      Date : 1948-1997
    - 1495200501 AR 158
      Titre : Cambistes, code de déontologie des marchés interbancaires de gré à gré : rapport, compte rendu, correspondance 1985-1992
      Date : 1985-1992
    - 1495200501 AR 159
      Titre : Cambistes, régime particulier : note 1987 Cadre d'activités, projet de réforme : note, rapport, correspondance 1989-1991
      Date : 1987-1991
    - 1495200501 AR 160
      Titre : Courtiers et cercle des teneurs de marchés, École des cambistes, déontologie : correspondance, note, rapport, presse, compte-rendu, communiqué de presse 1990-1997
      Date : 1990-1997
    - 1495200501 AR 161
      Titre : Institut des techniques de marchés, projet de création d'une unité de formation pour les cambistes de Paris : brochure, programme, note 1991-1992 Stages Foreign Exchange, généralités : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, presse, exposé (1960-1989) ; congrès annuels : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, compte rendu (1961-1985) 1960-1989
      Date : 1960-1992
    - 1495200501 AR 162
      Titre : Foreign Exchange club de Paris, congrès organisé par la Banque de France (29,30,31 mai) : télex, liste, allocution, programme (1981) ; statuts et compte-rendu de séminaire et d'assemblée générale : correspondance, note, presse, rapport, bulletin, brochure (1981-1995) 1981-1995
      Date : 1981-1995
    - 1495200501 AR 163
      Titre : Personnel de l'Office des Changes Personnel de l'Office des Changes, notation des agents de catégorie « A », propositions d'administrations civiles à la « Hors classe », propositions dans l'ordre national de la Légion d'Honneur et l'ordre national du Mérite, cas de M. Ponsot, gestion du personnel: correspondance, note, curriculum vitæ (1962-1972) ; gestion : note (1963) 1962-1972
      Date : 1962-1972
    - 1495200501 AR 164
      Titre : Formations Formation, stage Actuariat Financier (10-12 Janvier 1989) : note de cours, exercices et corrigés (1989) ; jeu de simulation Forex Spot Trader : instructions [S.d.] 1989 2.3.1.5. Informatisation Réorganisation des procédures de comptabilisation des opérations avec l'étranger, définition des besoins : rapport 1973-1983
      Date : 1973-1989
    - 1495200501 AR 165
      Titre : Informatisation des opérations avec l'Étranger, généralités : note, curriculum vitae, loi, correspondance, convention, 1977-1981 ; application « comptabilité-changes-transferts » : compte-rendu du groupe de travail du service d'Études Organisation, note, presse, procès-verbal, 1974-1982. 1974-1982 Emploi de l'informatique au service des marchés des changes et de l'or, synthèse de la cellule électronique de traitement de l'information cambiste : rapport 1976 Matériel autonome de calcul, calculatrice du système cambiste additionnel (Cascade) et ordinateur IBM 5110 : note, compte rendu, rapport, brochure 1977-1979
      Date : 1974-1982
    - 1495200501 AR 166
      Titre : Informatisation intégrée des opérations de changes, projet : correspondance, note, compte-rendu, rapport, presse 1978-1982
      Date : 1978-1982
    - 1495200501 AR 167
      Titre : Opérations avec l'étranger, définitions des besoins et mise en place : note, rapport, schéma, tableau 1979-1983
      Date : 1979-1983
    - 1495200501 AR 168
      Titre : Logiciels de gestion et de statistiques, présentation et fonctionnement : mode d'emploi 1981-1982
      Date : 1981-1982
    - 1495200501 AR 169
      Titre : Informatique, stratégie au sein de la Direction Générale des Services Étrangers : note, rapport 1989-1990 Sécurité informatique, réforme : rapport 1991 Nouveau système informatique des activités de marché de la Banque de France, présentation : rapport 1991 Projet terminal « Gouverneur », mise en place : note 1994
      Date : 1989-1994
    - 1495200501 AR 170
      Titre : 2.3.1.6. Aménagements des locaux Salle des marchés Salle des marchés des changes et de l'or, installation à la Bourse de Paris : plan, rapport, note, correspondance 1963-1976 Nouvelle salle des changes, aménagements : note, correspondance, rapport, plan 1974-1975 Zone de sécurité englobant la service des changes, mise en place : note, correspondance 1981-1982 Salle de change et locaux périphériques, modifications : note, plan, étude (1985-1986) ; mesures de sécurité et conditions d'accès : note, rapport, enquête, plan (1985) ; aménagements : analyse, rapport, plan, descriptif (1986) ; proposition cabinet Doria : plan, note, correspondance (1986) 1985-1986
      Date : 1963-1986
    - 1495200501 AR 171
      Titre : Salle des changes et service des transmissions internationales, extension et réaménagement : plan, correspondance, rapport, brochure, note 1990 Projet « salles des marchés », présentation : rapport (1991) ; fourniture et pose de tables des changes : plan, note, correspondance (1995) 1991-1995 Réseau téléphonique Système d'interphone Sotelco, observations sur le fonctionnement : rapport 1967 Réseau de conférence téléphonique, rénovation : rapport, note 1984
      Date : 1967-1995
  - 1495200501 AR 172 à 455
    Titre : 2.3.2. Activités et missions du service
    Date : 1936/1995
    - 1495200501 AR 172 à 355
      Titre : 2.3.2.1. Surveillance du marché des changes et de l’or
      - 1495200501 AR 172 à 259
        Titre : 2.3.2.1.1. Rapports
        Date : 1948/1999
        
        1495200501 AR 172
        Titre : 2.3.2. Activités et missions du service 2.3.2.1. Surveillance du marché des changes et de l'or Collection de rapports Rapports quotidiens Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (1er et 2e trimestres)1967
        Date : 1967-1967
        
        1495200501 AR 173
        Titre : Marché des changes et de l'or : (interventions déclarées des banques en concertation de la boite 173 à 235) rapport quotidien (3e et 4e trimestres)1967
        Date : 1967-1967
        
        1495200501 AR 174
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (1er et 2e trimestres)1968
        Date : 1968-1968
        
        1495200501 AR 175
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (3e et 4e trimestres)1968
        Date : 1968-1968
        
        1495200501 AR 176
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien 1969
        Date : 1969-1969
        
        1495200501 AR 177
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (1er et 2e trimestres)1970
        Date : 1970-1970
        
        1495200501 AR 178
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (3e et 4e trimestres)1970
        Date : 1970-1970
        
        1495200501 AR 179
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (1er et 2e trimestres)1971
        Date : 1971-1971
        
        1495200501 AR 180
        Titre : Marché de l'or : rapport quotidien (3e et 4e trimestres)1971
        Date : 1971-1971
        
        1495200501 AR 181
        Titre : Marché des changes et de l'or : rapport quotidien (1er et 2e trimestres)1972
        Date : 1972-1972

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